Les conseils municipaux



Les conseils municipaux sont organisés en moyenne une fois par trimestre. Les séances sont publiques et se déroulent en salle du conseil. En raison des conditions sanitaires liées au COVID les Conseils municipaux auront lieu à la salle des Fêtes "Gérard Philipe"

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

Mercredi 2 février 2022 à 18h00

Salle des Fêtes "Gérard Philipe"

ORDRE DU JOUR :

Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le conseil municipal :

- DM-2021-04 : Sollicitation de subventions DETR et Fonds de concours auprès de l'Etat et du GRAND NARBONNE pour les travaux d'Aménagement de sécurité sur le Quai de Lorraine

- DM-2021-05 : Sollicitation d'une subvention Fonds de concours auprès du GRAND NARBONNE pour les travaux de réfection du Terrain d'honneur

- DM-2021-06 : Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional pour les travaux de réfection du Terrain d'honneur

- DM-2021-07 : Sollicitation d'une subvention Fonds de concours auprès du GRAND NARBONNE pour les travaux d'Aménagement et de sécurisation de l'Avenue Marcelin Albert

- DM-2021-08 : Convention de partenariat Chantier d'Insertion avec l'association « IDEAL »

- DM-2021-09 : Convention avec l'association « Lou Pétaïre »

Administration générale

D-2022-01 : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 octobre 2021

(compte rendu en pièce jointe)

D-2022-02 : Désignation du secrétaire de séance

D-2022-03 : Tableau des effectifs - exercice 2022

D-2022-04 : Avis sur la sortie de la commune de Sallèles d'Aude du SIVU « Les Passerelles »

D-2022-05 : Désherbage du fonds bibliothécaire

D-2022-06 : Convention avec le Grand Narbonne pour la Tempora 2022

D-2022-07 : Convention avec le Syaden

D-2022-08 : Convention de financement du festival de cinéma

Urbanisme :

D-2022-09 : Mise en vente de biens immobiliers communaux

D-2022-10 : Acquisition de la parcelle BD 191 (avenue d'Empare)

D-2022-11 : Convention et échange de biens immobiliers avec le SMAC

D-2022-12 : Acquisition d'une parcelle (avenue de Truilhas)

D-2022-13 : Acquisition d'une parcelle (chemin d'Argeliers)

D-2022-14 : Acquisition des parcelles BM 26,28 et 57 (colline de Saint Cyr)

D-2022-15 : Cession à la commune de la parcelle AS 112 (chemin de Sallèles à l'Etang)

D-2022-16 : Nomination de nouvelles voies

Finances :

D-2022-17 : Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022.

D-2022-18 : Emprunt et participation en lien avec le Syndicat de Voirie

Les procès verbaux des conseils municipaux



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